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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AQUAPROCESS
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AQUAPROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAPROCESS
AQUAPROCESS Société anonyme

Numéro de dépôt :
93490668
Date de dépôt :
26/10/1993
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
26/10/2003

Présentation de la marque AQUAPROCESS

Déposée le 26 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) AQUAPROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « AQUAPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AQUAPROCESS domicilié(e) ZI DU CHAIL - BP 84, 17800 PONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 961 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUAPROCESS SOCIETE ANONYME - France.

La marque AQUAPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490668.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPROCESS est expirée depuis le 26 octobre 2003.

AQUAPROCESS a également déposé les autres marques suivantes : E EIA


AQUAPROCESS Société anonyme - ZI DU CHAIL - BP 84, 17800 PONS - France - SIREN 390961886


AQUAPROCESS SOCIETE ANONYME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Services de traitement et transports des fluides

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.